Déposée le 17 mars 1989 par FONTENELLE isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FONTENELLE isabelle domicilié(e) 28 RUE DU PETIT BIEVRES - 91570 - BIEVRES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FONTENELLE isabelle domicilié(e) 28 RUE DU PETIT BIEVRES - 91570 - BIEVRES - France.
La marque NOMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOMINA arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.
FONTENELLE isabelle a également déposé les autres marques suivantes : SORGEL
FONTENELLE isabelle - 28 RUE DU PETIT BIEVRES - 91570 - BIEVRES - France
M. FONTENELLE isabelle - 28 RUE DU PETIT BIEVRES - 91570 - BIEVRES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Renouvellement sans limitation n°2141412 - Publication au BOPI 1999-37
Demande de renouvellement le 21 janvier 2009 n°2141412 - Publication au BOPI 2009-01-21
Inscription le 6 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°281025 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 15 avril 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°275824 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 6 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280862 - Publication au BOPI 1999-07-06
Renouvellement avec limitation le 21 janvier 2009 n°2395295 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-01-21
Inscription le 18 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°742916 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703189 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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